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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2009-551 du 15 juillet 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Saint-Barth animation pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Transat)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2009-551 du 15 juillet 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Saint-Barth animation pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Transat)


L'autorisation accordée par décision n° 2005-72 du 5 mars 2005 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Transat est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 5 mars 2010.