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Article AUTONOME (Décision n° 2009-545 du 23 juin 2009 complétant les décisions n°s 2003-304, 2003-307, 2003-311, 2003-315, 2003-316 et 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6)

Article AUTONOME (Décision n° 2009-545 du 23 juin 2009 complétant les décisions n°s 2003-304, 2003-307, 2003-311, 2003-315, 2003-316 et 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6)



A N N E X E I



PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL/
polarisation

ANDOUILLÉ
Agglomération
(1)
(1)
62 H

AZAY-LE-RIDEAU
Agglomération
(1)
(1)
51 H

BESSE-SUR-BRAYE
Agglomération
(1)
(1)
36 H

BREST
Ouest
(1)
(1)
26 H

BREST
Est
(1)
(1)
26 H

CHÂTEAUBOURG
Agglomération
(1)
(1)
59 H

CLOYES-SUR-LE-LOIR
Agglomération
(1)
(1)
56 H

DINAN
Agglomération
(1)
(1)
59 H

DINARD
Agglomération
(1)
(1)
59 H

ERNÉE
Agglomération
(1)
(1)
62 H

JOSSELIN
Agglomération
(1)
(1)
59 H

JUGON-LES-LACS
Agglomération
(1)
(1)
59 H

MALESTROIT
Agglomération
(1)
(1)
59 H

MAYENNE
Agglomération
(1)
(1)
62 H

NOGENT-LE-ROTROU
Agglomération
(1)
(1)
56 H

PLOUGASTEL
Nord
(1)
(1)
26 V

PONCE-SUR-LE-LOIR
Agglomération
(1)
(1)
36 H

PONTIVY
Agglomération
(1)
(1)
59 H

RENNES
Cesson-Sévigné
(1)
(1)
59 H

SAINT-CALAIS
Agglomération
(1)
(1)
36 H

SAINT-ÉPAIN
Agglomération
(1)
(1)
51 V

VENDÔME
Agglomération
(1)
(1)
51 H

VILLELOIN-COULANGÉ
Agglomération
(1)
(1)
51 H

VOUVRAY-SUR-LOIR
Agglomération
(1)
(1)
36 H

(1) La hauteur d'antenne et la PAR maximale seront précisées par l'opérateur de multiplex dans le dossier de numérisation avant autorisation par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


A N N E X E I I



PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL/
polarisation

ANDOUILLÉ
Agglomération
(1)
(1)
51 H

ERNÉE
Agglomération
(1)
(1)
51 H

MAYENNE
Agglomération
(1)
(1)
51 H

(1) La hauteur d'antenne et la PAR maximale seront précisées par l'opérateur de multiplex dans le dossier de numérisation avant autorisation par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


A N N E X E I I I



PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL/
polarisation

BREST
Ouest
(1)
(1)
34 H

BREST
Est
(1)
(1)
34 H

CHÂTEAUBOURG
Agglomération
(1)
(1)
24 H

DINAN
Agglomération
(1)
(1)
24 H

DINARD
Agglomération
(1)
(1)
24 H

JOSSELIN
Agglomération
(1)
(1)
50 H

JUGON-LES-LACS
Agglomération
(1)
(1)
24 H

MALESTROIT
Agglomération
(1)
(1)
50 H

PLOUGASTEL
Nord
(1)
(1)
34 V

PONTIVY
Agglomération
(1)
(1)
50 H

RENNES
Cesson-Sévigné
(1)
(1)
24 H

(1) La hauteur d'antenne et la PAR maximale seront précisées par l'opérateur de multiplex dans le dossier de numérisation avant autorisation par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.