Articles

Article AUTONOME (Décision n° 2009-543 du 23 juin 2009 complétant les décisions n°s 2003-305 et 2003-323 du 10 juin 2003 et 2005-474, 2005-478 et 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3)

Article AUTONOME (Décision n° 2009-543 du 23 juin 2009 complétant les décisions n°s 2003-305 et 2003-323 du 10 juin 2003 et 2005-474, 2005-478 et 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3)



A N N E X E I



PRINCIPALE VILLE DESSERVIE

SITE

ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne

PAR
maximale

CANAL/
polarisation

ANDOUILLÉ

Agglomération

(1)

(1)

56 H

AZAY-LE-RIDEAU

Agglomération

(1)

(1)

63 H

BESSE-SUR-BRAYE

Agglomération

(1)

(1)

22 H

BREST

Ouest

(1)

(1)

25 H

BREST

Est

(1)

(1)

25 H

CHATEAUBOURG

Agglomération

(1)

(1)

64 H

CLOYES-SUR-LE-LOIR

Agglomération

(1)

(1)

49 H

DINAN

Agglomération

(1)

(1)

64 H

DINARD

Agglomération

(1)

(1)

64 H

ERNÉE

Agglomération

(1)

(1)

56 H

JOSSELIN

Agglomération

(1)

(1)

64 H

JUGON-LES-LACS

Agglomération

(1)

(1)

64 H

MALESTROIT

Agglomération

(1)

(1)

64 H

MAYENNE

Agglomération

(1)

(1)

56 H

NOGENT-LE-ROTROU

Agglomération

(1)

(1)

49 H

PLOUGASTEL

Nord

(1)

(1)

25 V

PONCE-SUR-LE-LOIR

Agglomération

(1)

(1)

22 H

PONTIVY

Agglomération

(1)

(1)

64 H

RENNES

Cesson-Sévigné

(1)

(1)

64 H

SAINT-CALAIS

Agglomération

(1)

(1)

22 H

SAINT-ÉPAIN

Agglomération

(1)

(1)

63 V

VENDÔME

Agglomération

(1)

(1)

63 H

VILLELOIN-COULANGÉ

Agglomération

(1)

(1)

63 H

VOUVRAY-SUR-LOIR

Agglomération

(1)

(1)

22 H

(1) La hauteur d'antenne et la PAR maximale seront précisées par l'opérateur de multiplex dans le dossier de numérisation avant autorisation par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


A N N E X E I I



PRINCIPALE VILLE DESSERVIE

SITE

ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne

PAR
maximale

CANAL/
polarisation

ANDOUILLÉ

Agglomération

(1)

(1)

43 H

ERNÉE

Agglomération

(1)

(1)

43 H

MAYENNE

Agglomération

(1)

(1)

43 H

(1) La hauteur d'antenne et la PAR maximale seront précisées par l'opérateur de multiplex dans le dossier de numérisation avant autorisation par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


A N N E X E I I I



PRINCIPALE VILLE DESSERVIE

SITE

ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne

PAR
maximale

CANAL/
polarisation

BREST

Ouest

(1)

(1)

35 H

BREST

Est

(1)

(1)

35 H

CHÂTEAUBOURG

Agglomération

(1)

(1)

27 H

DINAN

Agglomération

(1)

(1)

27 H

DINARD

Agglomération

(1)

(1)

27 H

JOSSELIN

Agglomération

(1)

(1)

53 H

JUGON-LES-LACS

Agglomération

(1)

(1)

27 H

MALESTROIT

Agglomération

(1)

(1)

53 H

PLOUGASTEL

Nord

(1)

(1)

35 V

PONTIVY

Agglomération

(1)

(1)

53 H

RENNES

Cesson-Sévigné

(1)

(1)

27 H

(1) La hauteur d'antenne et la PAR maximale seront précisées par l'opérateur de multiplex dans le dossier de numérisation avant autorisation par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.