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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2009-533 du 15 juillet 2009 autorisant l'usage d'une ressource radioélectrique du multiplex du réseau R 1 pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique de services de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie hertzienne terrestre)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2009-533 du 15 juillet 2009 autorisant l'usage d'une ressource radioélectrique du multiplex du réseau R 1 pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique de services de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie hertzienne terrestre)


La société TV 8 Mont Blanc est autorisée à utiliser la fréquence définie en annexe 1, en vue de la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale dénommé TV 8 Mont Blanc. La fréquence attribuée appartient au réseau R 1. Le terme de l'autorisation d'usage de la ressource radioélectrique définie en annexe 1 de la présente autorisation est fixé au 31 mars 2015.