Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2007 portant création de la spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

A l'article 7 du même arrêté,les mots : « à compter du 1er janvier 2011 » sont remplacés par les mots : « à compter du 1er janvier 2013 ».