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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2007 portant création de la spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2007 portant création de la spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)


Le troisième alinéa de l'article 4 et le deuxième tiret du I de l'annexe III de l'arrêté du 18 décembre 2007 susvisé sont remplacés par les dispositions suivantes :
« ― un certificat médical de non-contre-indication à :
― l'exercice des activités pratiquées au cours de la formation préparatoire au diplôme mentionné à l'article 1er ;
― et à l'accomplissement du ou des tests préalables à l'entrée en formation pour ceux qui y sont soumis.
Ce certificat, datant de moins de trois mois le jour du déroulement de ces tests et de l'inscription en formation, est établi suivant le modèle figurant en annexe III joint au dossier de candidature. »