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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 août 2009 portant modification de l'arrêté du 21 juillet 2009 relatif à la mise en œuvre d'un dispositif de vente au déballage pour certains fruits et légumes en situation de crise conjoncturelle)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 août 2009 portant modification de l'arrêté du 21 juillet 2009 relatif à la mise en œuvre d'un dispositif de vente au déballage pour certains fruits et légumes en situation de crise conjoncturelle)


L'article 1er de l'arrêté du 21 juillet 2009 susvisé est complété par les mots suivants : « et prune et concombre ».