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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 juillet 2009 relatif à l'agrément d'un centre de formation de handball)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 juillet 2009 relatif à l'agrément d'un centre de formation de handball)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, à compter du 1er août 2009, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
Association handball-club nantais (HBCN) (M).