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Article 5 AUTONOME (Arrêté du 16 juillet 2009 fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de terre)

Article 5 AUTONOME (Arrêté du 16 juillet 2009 fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de terre)


Le fonctionnement de l'inspection de l'armée de terre est fixé par instruction ministérielle.