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Article 5 AUTONOME (Arrêté du 21 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription des coussins et des matelas de la société SYST'AM inscrits au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 5 AUTONOME (Arrêté du 21 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription des coussins et des matelas de la société SYST'AM inscrits au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, A. ― Matelas ou surmatelas de classe I, 1° Matelas ou surmatelas de sous-classe (s/classe) IA, a) Matelas ou surmatelas en mousse avec découpe en forme de gaufrier, dans la rubrique : « Société SYST'AM », les nomenclatures des codes 1252689, 1220028 et 1285111 sont remplacées comme suit :

CODE
NOMENCLATURE

1252689
Escarres matelas en mousse, s/classe IA, SYST'AM, P101M.
Matelas en mousse avec découpe en forme de gaufrier, POLYPLOT-POLYFILM, P101M, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― monobloc, dimensions : L 198 cm × l 88 cm × h 17 cm ;
― 3 parties, dimensions : L 195 cm × l 86.5 cm × h 17 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.

1220028
Escarres matelas en mousse, s/classe IA, SYST'AM, P102M.
Matelas en mousse avec découpe en forme de gaufrier, POLYPLOT-POLYMAILLE, P102M, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Il est adapté pour les couchages 90 cm × 200 cm ;
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― monobloc, dimensions : L 198 cm × l 88 cm × h 17 cm ;
― 3 parties, dimensions : L 195 cm × l 86.5 cm × h 17 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.

1285111
Escarres matelas en mousse, s/classe IA, SYST'AM, P141M.
Matelas en mousse avec découpe en forme de gaufrier, POLYMULTI-POLYFILM, P141M, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― monobloc : dimensions, L 198 cm × l 88 cm × h 17 cm ;
― 3 parties : dimensions, L 195 cm × l 86.5 cm × h 17 cm ;
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.