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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 21 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription des coussins et des matelas de la société SYST'AM inscrits au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 21 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription des coussins et des matelas de la société SYST'AM inscrits au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 2, B. ― Coussins de série de classe II, 1° Coussins pneumatiques à cellules télescopiques, dans la rubrique : « Société SYST'AM », les nomenclatures des codes 1270687 et 1272545 sont remplacées comme suit :

CODE
NOMENCLATURE

1270687
Escarres, coussin pneumatique, classe II, SYST'AM, POLYAIR P301C.
Coussin pneumatique à cellules télescopiques individuellement déformables, disponible en version mono ou multi-compartiment, POLYAIR P301C, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― dimensions : L 36 cm × l 36 cm × h 6 cm ;
― dimensions : L 40 cm × l 40 cm × h 6 cm ;
― dimensions : L 40 cm × l 43 cm × h 6 cm ;
― dimensions : L 40 cm × l 46 cm × h 6 cm ;
― dimensions : L 43 cm × l 43 cm × h 6 cm ;
― dimensions : L 46 cm × l 40 cm × h 6 cm ;
― dimensions : L 46 cm × l 46 cm × h 6 cm ;
― dimensions : L 51 cm × l 46 cm × h 6 cm ;
― dimensions : L 51 cm × l 50 cm × h 6 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.

1272545
Escarres, coussin pneumatique, classe II, SYST'AM, POLYAIR P302C.
Coussin pneumatique à cellules télescopiques individuellement déformables disponible en version mono ou multi-compartiment, POLYAIR P302C, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― dimensions : L 40 cm × l 40 cm × h 10 cm ;
― dimensions : L 40 cm × l 43 cm × h 10 cm ;
― dimensions : L 40 cm × l 46 cm × h 10 cm ;
― dimensions : L 43 cm × l 43 cm × h 10 cm ;
― dimensions : L 46 cm × l 40 cm × h 10 cm ;
― dimensions : L 46 cm × l 46 cm × h 10 cm ;
― dimensions : L 51 cm × l 46 cm × h 10 cm ;
― dimensions : L 51 cm × l 50 cm × h 10 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.