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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 21 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription des coussins et des matelas de la société SYST'AM inscrits au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 21 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription des coussins et des matelas de la société SYST'AM inscrits au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 2, A. ― Coussins de série de classe I, 2° Coussins de série de sous-classe (s/classe) IB, c) Coussins en mousse et gel, dans la rubrique : « Société SYST'AM », les nomenclatures des codes 1286955 et 1241941 sont remplacées comme suit :

CODE
NOMENCLATURE

1286955
Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, SYST'AM, POLYFORM MIXTE, P314C.
Coussin mixte en mousse et gel viscoélastique, POLYFORM P314C, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant :
― dimensions : L 40 cm × l 40 cm × h 6 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.

1241941
Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, SYST'AM, DUOFORM, P341C.
Coussin mixte en mousse et gel viscoélastique, DUOFORM P341C, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― dimensions : L 36 cm × l 36 cm × h. 8 cm ;
― dimensions : L 42 cm × l 42 cm × h 8 cm ;
― dimensions : L 42 cm × l 46 cm × h 8 cm ;
― dimensions : L 45 cm × l 42 cm × h 8 cm ;
― dimensions : L 45 cm × l 46 cm × h 9 cm ;
― dimensions : L 51 cm × l 46 cm × h 9 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.