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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription des coussins et des matelas de la société SYST'AM inscrits au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 2, A. ― Coussins de série de classe I, 2° Coussins de série de sous-classe (s/classe) IB, b) Coussins en gel, dans la rubrique : « Société SYST'AM », la nomenclature du code 1238778 est remplacée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
1238778	Escarres, coussin en gel, s/classe IB, SYST'AM, POLYSCAR P331C. Coussin en gel viscofluide, POLYSCAR P331C, de la société SYST'AM. La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg. La prise en charge est assurée pour le modèle suivant : ― dimensions : L 40 cm × l 40 cm × h 4 cm. Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.