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Article 5 AUTONOME (Arrêté du 21 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription des coussins GEL 2D, GEL AIR 2D et VISCO MOUSS et à l'inscription du matelas VISCO MOUSS de la société KLÉ INDUSTRIE SARL au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 5 AUTONOME (Arrêté du 21 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription des coussins GEL 2D, GEL AIR 2D et VISCO MOUSS et à l'inscription du matelas VISCO MOUSS de la société KLÉ INDUSTRIE SARL au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, B. ― Matelas ou surmatelas de classe II, dans le paragraphe : " 2° Matelas ou surmatelas en mousse viscoélastique dits "à mémoire de forme” ", est ajoutée la rubrique suivante :

CODE
 NOMENCLATURE

1213092
 Société KLÉ INDUSTRIE SARL (KLE)
Escarres matelas en mousse viscoélastique, classe II, KLE, VISCO MOUSS.
Matelas en mousse viscoélastique à mémoire de forme, VISCO MOUSS, de la société KLÉ INDUSTRIE SARL.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
La prise en charge est assurée pour les matelas aux dimensions suivantes :
― dimensions partie inférieure en mousse HR : L 195 cm × l 90 cm × h 10 cm ;
― dimensions de chaque bloc de mousse viscoélastique (au nombre de 3) : L 90 cm × l 65 cm × h 7 cm ;
― dimensions du matelas : L 195 cm × l 90 cm × h 17 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2014.