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Article 4 AUTONOME (Arrêté du 21 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription des coussins GEL 2D, GEL AIR 2D et VISCO MOUSS et à l'inscription du matelas VISCO MOUSS de la société KLÉ INDUSTRIE SARL au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 4 AUTONOME (Arrêté du 21 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription des coussins GEL 2D, GEL AIR 2D et VISCO MOUSS et à l'inscription du matelas VISCO MOUSS de la société KLÉ INDUSTRIE SARL au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 2, B. ― Coussins de série de classe II, 2° Coussins en mousse viscoélastique dits " à mémoire de forme ", dans la rubrique " Société KLÉ INDUSTRIE SARL (KLE) ", la nomenclature du code 1265090 est remplacée comme suit :

CODE
 NOMENCLATURE
1265090
 Escarres, coussin en mousse viscoélastique, classe II, KLE, VISCO'MOUSS.
Coussin en mousse viscoélastique, type mémoire de forme, VISCO'MOUSS, de la société KLÉ INDUSTRIE SARL.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 90 kg.
La prise en charge est assurée pour les coussins aux dimensions suivantes :
― L 40 cm × l 40 cm × h 5,5/6 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.