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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 juillet 2009 relatif à l'inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) pro-Kinetic Energy de la société Biotronik France au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 juillet 2009 relatif à l'inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) pro-Kinetic Energy de la société Biotronik France au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, « A. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” enrobé d'un produit sans action pharmacologique », dans la rubrique « Société Biotronik France » :
1. La phrase : « La prise en charge est assurée pour le produit suivant : » est supprimée.
2. Est ajouté le produit suivant :

CODE
NOMENCLATURE

3189340
Endoprothèse coronaire dite stent, inactif, Biotronik, PRO-KINETIC ENERGY.
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de carbure de silicium (produit sans action pharmacologique).
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 360490, 360491, 360492, 360493, 360494, 360495, 360496, 360497, 360498, 360499, 360500, 360501, 360502, 360503, 360504, 360505, 360506, 360507, 360508, 360509, 360510, 360511, 360512, 360513, 360514, 360515, 360516, 360517, 360518, 360519, 360520, 360521, 360522, 360523, 360524, 360525, 360526, 360527, 360528, 360529, 360530, 360531, 360532, 360533, 360534, 360535, 360536, 360537, 360538, 360539, 360540, 360541, 360542, 360543, 360544, 360545, 360546, 360547, 360548, 360549, 360550, 360551, 360552, 360553, 360554 et 360555.

 
Date de fin de prise en charge : 1er août 2010.