Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription sur le registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs », annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, (potagères) dont les semences, réservées à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlées en tant que « semences standards » les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― chicorée - Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : type endive : normale ;
― chou cabus : De Saint-Saens, Tronchuda ;
― chou-fleur : Extra hâtif d'Angers, Violet ;
― concombre/cornichon : type concombre : Lemon ;
― courgette : Jack be Little, Patisson orange ;
― melon : Sucrin de Tours ;
― potiron : Delicious golden, Galeuse d'eysines ;
― tomate : Gold nugget.