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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juin 2009 modifiant l'arrêté du 11 mai 2009 portant organisation et fonctionnement du comité consultatif des utilisateurs des documents, levés et prestations du service hydrographique et océanographique de la marine)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juin 2009 modifiant l'arrêté du 11 mai 2009 portant organisation et fonctionnement du comité consultatif des utilisateurs des documents, levés et prestations du service hydrographique et océanographique de la marine)


L'arrêté du 11 mai 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I. ― Les alinéas m à o du 1 de l'article 2 sont remplacés par les alinéas suivants :
« m) Ports et navigation maritime ;
n) Recherche ;
o) Sécurité civile et gestion des crises ;
p) Tourisme. »
II. ― Les alinéas l à r du 3 de l'article 2 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« l) L'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer ;
m) L'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération ;
n) L'Institut français de navigation ;
o) L'Institut français du pétrole ;
p) L'Institut Paul-Emile Victor ;
q) L'Institut géographique national ;
r) Météo-France ;
s) La Fédération des industries nautiques. »
III. ― Au quatrième alinéa de l'article 3, après les mots : « Le directeur général du SHOM » sont ajoutés les mots : « ou son représentant ».