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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2009 portant habilitation de la marine nationale du ministère de la défense pour les formations aux premiers secours)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2009 portant habilitation de la marine nationale du ministère de la défense pour les formations aux premiers secours)


Le présent arrêté prendra effet à compter du 10 août 2009.