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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 20 juillet 2009 fixant le calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 20 juillet 2009 fixant le calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013)


L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.