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Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription du matelas ALOVA multiportance de la société ASKLESANTE au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, B. ― Matelas ou surmatelas de classe II, 2° Matelas ou surmatelas en mousse viscoélastique dits « à mémoire de forme », dans la rubrique « Société ASKLE », la nomenclature du code 1223423 est remplacée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
1223423	Escarres matelas en mousse viscoélastique, classe II, ASKLE, ALOVA PROMUST. Matelas ALOVA multiportance en mousse viscoélastique dit « à mémoire de forme » de la société ASKLESANTE. Ce matelas est fourni avec une housse PROMUST PU en polyuréthane. La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients dont le poids se situe entre 20 et 135 kg. La prise en charge est assurée pour le modèle suivant : ― réf. VMAST2, dimensions : L 195 × l 87,5 × h 14 cm. Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.

CODE

NOMENCLATURE

1223423

Escarres matelas en mousse viscoélastique, classe II, ASKLE, ALOVA PROMUST.
Matelas ALOVA multiportance en mousse viscoélastique dit « à mémoire de forme » de la société ASKLESANTE.
Ce matelas est fourni avec une housse PROMUST PU en polyuréthane.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients dont le poids se situe entre 20 et 135 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant :
― réf. VMAST2, dimensions : L 195 × l 87,5 × h 14 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.