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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription du surmatelas à pression alternée PREVESCAR AIR des laboratoires Escarius au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription du surmatelas à pression alternée PREVESCAR AIR des laboratoires Escarius au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, A. ― Matelas ou surmatelas de classe I, 1° Matelas ou surmatelas de sous-classe (s/classe) IA, c) Matelas ou surmatelas à pression alternée, la nomenclature du code 1280680 est remplacée comme suit :

CODE
NOMENCLATURE

1280680
Escarres surmatelas à pression alternée, s/classe IA, ESCARIUS, PREVESCAR AIR.
Surmatelas à pression alternée, PREVESCAR AIR, des laboratoires Escarius.
La prise en charge de ce surmatelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 80 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant :
― dimensions : L 195 cm × l 88 cm ;
― cellules de 5 à 10 cm d'épaisseur reliées entre elles, deux à deux.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.