Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription des matelas en mousse avec découpe en forme de gaufrier CARPLOT et MAT BASIC de la société Carpenter SAS inscrits au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, A. ― Matelas ou surmatelas de classe I, 1° Matelas ou surmatelas de sous-classe (s/classe) IA, a) Matelas ou surmatelas en mousse avec découpe en forme de gaufrier, dans la rubrique : « Société CARPENTER SA »,
1. Les nomenclatures des codes 1219462 et 1294794 sont remplacées comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
1219462	Escarres matelas en mousse, s/classe IA, CARPENTER SA, CARPLOT.
	Matelas en mousse polyuréthane en forme de gaufrier, CARPLOT, avec alèse polyuréthane, de la société CARPENTER SAS.
	La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayantun poids compris entre 40 et 100 kg.
	La prise en charge est assurée pour le modèle suivant : ― dimensions : L 195 × l 86,5 × h 17,5 cm.
	Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.
1294794	Escarres matelas en mousse, s/classe IA, CARPENTER SA, MAT BASIC.
	Matelas en mousse polyuréthane en forme de gaufrier, MAT BASIC, avecalèse polyuréthane 50µ, de la société CARPENTER SAS.
	La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayantun poids compris entre 30 et 110 kg.
	La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : ― MAT BASIC Monobloc : ― dimensions : L 195 × l 88 × h 17 cm ; ― dimensions : L 195 × l 110 × h 17 cm ; ― dimensions : L 195 × l 120 × h 17 cm ; ― dimensions : L 195 × l 140 × h 17 cm ; ― MAT BASIC 3 parties : ― dimensions : L 195 × l 88 × h 17 cm.
	Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.

2. Le code 1237804 est supprimé.