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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription du matelas en mousse polyuréthane en forme de gaufrier MPE de la société RECTICEL SAS au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription du matelas en mousse polyuréthane en forme de gaufrier MPE de la société RECTICEL SAS au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, A. ― Matelas ou surmatelas de classe I, 1° Matelas ou surmatelas de sous-classe (s/classe) IA, a) Matelas ou surmatelas en mousse avec découpe en forme de gaufrier, dans la rubrique « Société RECTICEL », la nomenclature du code 1287340 est remplacée comme suit :

CODE
NOMENCLATURE

1287340
Escarres, matelas en mousse, s/classe IA, RECTICEL, MPE.
Matelas en mousse polyuréthane en forme de gaufrier, MPE, de la société RECTICEL SAS.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 50 et 100 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant : dimensions : L 195 cm × l 85,5 cm × h 17 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.