Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2009 relatif à l'ajout de références des microspires d'embolisation d'anévrismes artériels intracrâniens TRUFILL DCS ORBIT de forme complexe de la société CORDIS SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, section 1, sous-section 2, paragraphe 8, rubrique « Société CORDIS SAS (CORDIS) », dans la nomenclature du code 3162482, après les références de « Trufill DCS ORBIT Complex Fill (Reduced Distal Loop Coils) », sont ajoutées les nouvelles références suivantes :
Trufill DCS ORBIT Complex Standard (Reduced Distal Loop Coils) : 638CS0615, 638CS0721, 638CS0824, 638CS0925, 638CS1030, 638CS1230, 638CS1430, 638CS1630, 638CS1830, 638CS2030.