Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2009 relatif à la modification des conditions de prise en charge de l'endoprothèse œsophagienne (stent) plastique auto-expansible POLYFLEX de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrite au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 6 : « Endoprothèse œsophagienne », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) » :
Le paragraphe :
« Ce dispositif doit être mis en place par des chirurgiens formés aux techniques d'endoscopie digestive. Un plateau radiologique est nécessaire durant toute l'intervention. »
est remplacé par le paragraphe :
« Ce dispositif doit être mis en place par des chirurgiens ou des gastro-entérologues formés aux techniques d'endoscopie digestive. Un plateau radiologique est nécessaire durant toute l'intervention. »