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Article AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2009 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)

A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(4 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :

CODE CIP	PRÉSENTATION
34009 382 098 5 3	RASILEZ 150 mg (aliskiren), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS).
34009 381 536 9 9	RASILEZ 150 mg (aliskiren), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS).
34009 382 099 1 4	RASILEZ 300 mg (aliskiren), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS).
34009 381 537 5 0	RASILEZ 300 mg (aliskiren), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS).

DEUXIÈME PARTIE
(Extensions d'indications)

I. ― La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
― dysménorrhées après recherche étiologique ;
― traitement de la crise de migraine légère à modérée, avec ou sans aura ;
― traitement des douleurs modérées dans l'arthrose (hanche, genou).

CODE CIP	PRÉSENTATION
34009 329 594 1 9	ADVIL 400 mg (ibuprofène), comprimés enrobés (B/20) (laboratoires WYETH SANTE FAMILIALE).

II. ― La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante :
― traitement symptomatique de l'obstruction bronchique chez les patients présentant une bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) et nécessitant un traitement bronchodilatateur de longue durée d'action.

CODE CIP	PRÉSENTATION
34009 376 726 8 9	ASMELOR NOVOLIZER 12 microgrammes/dose (fumarate de formotérol dihydraté), poudre pour inhalation, 60 doses en cartouche avec inhalateur (B/1) (laboratoires MEDA PHARMA).
34009 376 727 4 0	ASMELOR NOVOLIZER 12 microgrammes/dose (fumarate de formotérol dihydraté), poudre pour inhalation, 60 doses en cartouche (B/1) (laboratoires MEDA PHARMA).
34009 376 729 7 9	ASMELOR NOVOLIZER 12 microgrammes/dose (fumarate de formotérol dihydraté), poudre pour inhalation, 60 doses en cartouche (B/3) (laboratoires MEDA PHARMA).

III. ― La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante :
― dans le traitement de l'hypercalcémie, chez les patients présentant une hyperparathyroïdie primaire, chez qui la parathyroïdectomie serait indiquée sur la base des taux de calcium sérique (définis par les recommandations thérapeutiques en vigueur) mais chez qui la parathyroïdectomie est contre-indiquée ou n'est pas cliniquement appropriée.

CODE CIP	PRÉSENTATION
34009 365 154 8 2	MIMPARA 30 mg (cinacalcet), comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires AMGEN SAS).
34009 365 155 4 3	MIMPARA 30 mg (cinacalcet), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires AMGEN SAS).
34009 365 157 7 2	MIMPARA 30 mg (cinacalcet), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires AMGEN SAS).
34009 365 156 0 4	MIMPARA 30 mg (cinacalcet), comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires AMGEN SAS).
34009 365 158 3 3	MIMPARA 60 mg (cinacalcet), comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires AMGEN SAS).
34009 365 160 8 3	MIMPARA 60 mg (cinacalcet), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires AMGEN SAS).
34009 365 162 0 5	MIMPARA 60 mg (cinacalcet), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires AMGEN SAS).
34009 365 161 4 4	MIMPARA 60 mg (cinacalcet), comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires AMGEN SAS).
34009 365 163 7 3	MIMPARA 90 mg (cinacalcet), comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires AMGEN SAS).
34009 365 164 3 4	MIMPARA 90 mg (cinacalcet), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires AMGEN SAS).
34009 365 167 2 4	MIMPARA 90 mg (cinacalcet), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires AMGEN SAS).
34009 365 166 6 3	MIMPARA 90 mg (cinacalcet), comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires AMGEN SAS).

IV. ― La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante :
― angiographie par résonance magnétique (ARM) où il améliore l'exactitude diagnostique pour la détection de la maladie vasculaire sténo-occlusive cliniquement significative lorsqu'une pathologie vasculaire des artères abdominales ou périphériques est suspectée ou connue.

CODE CIP	PRÉSENTATION
34009 347 411 2 8	MULTIHANCE 0,5 mmol/ml (gadobénate de diméglumine), solution injectable (IV), 5 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE).
34009 347 412 9 6	MULTIHANCE 0,5 mmol/ml (gadobénate de diméglumine), solution injectable (IV), 10 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE).
34009 347 413 5 7	MULTIHANCE 0,5 mmol/ml (gadobénate de diméglumine), solution injectable (IV), 15 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE).
34009 347 414 1 8	MULTIHANCE 0,5 mmol/ml (gadobénate de diméglumine), solution injectable (IV), 20 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE).

TROISIÈME PARTIE
(2 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

LIBELLÉS ABROGÉS		NOUVEAUX LIBELLÉS
34009 320 437 0 5	PRAZINIL 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/24) (laboratoires PIERRE FABRE SANTE).	34009 320 437 0 5	PRAZINIL 50 mg (carpipramine), comprimés pelliculés (B/24) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT).
34009 335 180 0 4	TARDYFERON 80 mg, comprimés enrobés (B/30) (laboratoires PIERRE FABRE SANTE).	34009 335 180 0 4	TARDYFERON 80 mg (sulfate ferreux), comprimés enrobés (B/30) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT).

Rectificatif

Dans l'arrêté du 11 juin 2009 (NOR : SASS0914455A) publié au Journal officiel du 30 juin 2009, en deuxième partie, le paragraphe II est modifié ainsi qu'il suit :
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
― en polychimiothérapie :
― dans le cancer du sein métastatique ;
― dans le cancer du poumon non à petites cellules.

CODE CIP	PRÉSENTATION
34009 365 948 4 5	NAVELBINE 20 mg (ditartrate de vinorelbine), capsule molle (B/1) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT).
34009 365 949 0 6	NAVELBINE 30 mg (ditartrate de vinorelbine), capsule molle (B/1) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT).