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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 juillet 2009 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région du cap Nègre (Var))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 juillet 2009 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région du cap Nègre (Var))


Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire (ZIT) sont définies dans l'annexe au présent arrêté.