Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 portant homologation du circuit de vitesse du Laquais (Isère))

Le plan masse annexé à l'arrêté du 2 juin 2008 susvisé est remplacé par le plan masse (1) annexé au présent arrêté.