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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 21 février 2006 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 21 février 2006 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air)


Les 3 et 4 de l'article 9 de l'arrêté du 21 février 2006 susvisé sont remplacés par les dispositions suivantes :
« 3. Le délégué à la condition du personnel ;
4. Le délégué au patrimoine.»