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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-873 du 16 juillet 2009 relatif à la sécurité des alarmes de piscine par détection d'immersion)
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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-873 du 16 juillet 2009 relatif à la sécurité des alarmes de piscine par détection d'immersion)
Les dispositions du présent décret s'appliquent aux alarmes de piscine par détection d'immersion.