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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions de la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions de la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture)


L'arrêté du 30 juin 2008 susvisé est ainsi modifié :
1° Le premier alinéa de l'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :
« La direction des pêches maritimes et de l'aquaculture comprend, sous l'autorité d'un directeur assisté d'un adjoint qui a rang de chef de service : »
2° A l'article 3, les mots : « Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER) » sont remplacés par les mots : « Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer ((FranceAgriMer) ».