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Article 1 AUTONOME (Décision du 5 juin 2009 fixant la répartition des emplois du réseau culturel et de coopération)

Article 1 AUTONOME (Décision du 5 juin 2009 fixant la répartition des emplois du réseau culturel et de coopération)


La répartition des emplois de chef de mission culturelle, scientifique ou de coopération, directeurs d'établissements culturels et d'établissements de recherche et des agents chargés de fonctions administratives dans ces entités, ainsi que des agents des centres médico-sociaux rémunérés sur les programmes 151, 185 et 209, selon les catégories prévues par l'article 16 de l'arrêté du 1er juillet 1996 modifié susvisé, fixée par la décision du 1er juillet 2008 susvisée, est modifiée par le tableau figurant en annexe.