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Article 1 AUTONOME (Décret du 15 juillet 2009 portant cessation de fonctions d'un directeur d'administration centrale - M. Hamy (Marc))

Article 1 AUTONOME (Décret du 15 juillet 2009 portant cessation de fonctions d'un directeur d'administration centrale - M. Hamy (Marc))


Il est mis fin aux fonctions de directeur des services de la navigation aérienne exercées par M. Marc Hamy, appelé à d'autres fonctions.