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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 juin 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 juin 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)


Au tableau A « Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur », la ligne :

Licence « entraînement sportif », filière « sciences et techniques des activités physiques et sportives ».
Encadrement de différents publics à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel dans la (les) discipline (s) mentionnée (s) à l'article D. 123-13 du code de l'éducation.
 


est remplacée par la ligne suivante :

Licence « entraînement sportif », filière « sciences et techniques des activités physiques et sportives ».
Encadrement de différents publics à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel dans la (les) discipline (s) mentionnée (s) dans l'annexe descriptive au diplôme mentionnée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation.