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Article AUTONOME (Arrêté du 8 juin 2009 portant réglementation de la circulation aérienne militaire)

Article AUTONOME (Arrêté du 8 juin 2009 portant réglementation de la circulation aérienne militaire)



1.1.2. Les vols CAM I


Tous les vols CAM I sont des vols contrôlés.


1.1.3. Les vols CAM T


Tous les vols CAM T, effectués en espace aérien réservé, sont des vols contrôlés.


1.1.4. Les vols CAM V contrôlés


Un aéronef en vol CAM V bénéficie du service du contrôle de la CAM dans la mesure où :
a) Il vole dans un espace aérien de classe A, B, C ou D ; ou
b) Il fait partie de la circulation d'aérodrome d'un aérodrome contrôlé ; ou
c) Il effectue un vol CAM V spécial.


1.1.5. Les vols mixtes


Un même vol peut comporter des phases successives appartenant à des types de vol CAM différents (CAM I, CAM T ou CAM V).
Il peut également comporter des phases de vol successives appartenant à des circulations aériennes différentes (CAM et CAG). Il s'agit alors d'un vol mixte.
Lorsque la sécurité ou les circonstances l'exigent, à l'initiative de l'organisme du contrôle de la circulation aérienne ou à la demande du pilote, l'aéronef évoluant normalement dans un certain type de vol CAM, peut se voir momentanément régi par un autre type de vol. Cette disposition fait l'objet d'une annonce expresse sur la fréquence.


1.2. Calage altimétrique
1.2.1. Expression de la position d'un aéronef
dans le plan vertical


a) La position d'un aéronef dans le plan vertical est exprimée par l'altitude (calage QNH) si l'aéronef se trouve à l'altitude de transition ou au-dessous, et par le niveau de vol (calage 1013.25 Hpa) si l'aéronef se trouve au niveau de transition ou au-dessus ;
b) Lorsqu'un aéronef traverse la couche de transition, sa position dans le plan vertical est exprimée par le niveau de vol s'il monte et par l'altitude s'il descend ;
c) La position d'un aéronef dans le plan vertical est exprimée par rapport à la surface pour les vols dits « très basse altitude » dans les espaces prévus à cet effet ;
d) Lorsqu'un aéronef évolue dans le circuit d'aérodrome ou effectue une approche finale aux instruments, sa position dans le plan vertical peut être exprimée par la hauteur (calage QFE). La mention QFE est obligatoirement ajoutée à l'indication de hauteur.
Le QFE utilisé est celui de l'aérodrome, toutefois, pour les approches aux instruments, le QFE utilisé est celui du seuil de la piste utilisée :
― pour toutes les approches de précision ;
― pour les approches classiques lorsque le seuil se trouve à plus de 5 m (16 pieds) au dessous de l'altitude de l'aérodrome.