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Article AUTONOME (Arrêté du 8 juin 2009 portant réglementation de la circulation aérienne militaire)

Article AUTONOME (Arrêté du 8 juin 2009 portant réglementation de la circulation aérienne militaire)



4.9. Radiocommunications
4.9.1. Obligation


Tout aéronef évoluant en CAM V est muni de l'équipement de radiocommunication permettant une liaison bilatérale permanente avec les organismes au sol désignés et assure l'écoute permanente sur une fréquence radio définie :
a) Lorsqu'il effectue un vol dans un espace aérien de classe A, B, C ou D ;
b) Lorsqu'il évolue dans des portions d'espace aérien ou sur des itinéraires portés à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique ;
c) Lorsqu'il utilise certains aérodromes portés à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique ;
d) Lorsqu'il quitte la vue du sol ou de l'eau.
En outre, il respecte les règles concernant l'auto-information en vol prescrites par le paragraphe 3.13.


4.9.2. Interruption des communications


Les aéronefs évoluant en CAM V poursuivent leur vol en maintenant les conditions VMC pour l'atterrissage sur l'aérodrome approprié (de destination ou de dégagement) et affichent, lorsque cela est possible, le code 3/A7600 à 10 NM de cet aérodrome.


4.10. Passage d'un vol CAM V vers un vol aux instruments


Un pilote qui exécute un vol conformément aux règles de la CAM V et désire passer à l'application des règles de vol aux instruments, tant en CAM qu'en CAG, doit :
a) Si un plan de vol a été déposé, transmettre les modifications à apporter au plan de vol en vigueur ; ou
b) Si le vol répond aux conditions prescrites en 3.3.1.2, soumettre un plan de vol à l'organisme intéressé des services de la circulation aérienne et obtenir une autorisation avant de passer en vol aux instruments dans l'espace aérien contrôlé.


4.11. Radionavigation


Les aéronefs évoluant en CAM V doivent être muni de l'équipement de radionavigation adapté à la route à suivre :
a) Lorsqu'ils quittent la vue du sol ou de l'eau ;
b) Dans les autres cas où un tel équipement est utile.