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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 11 juin 2009 portant reconnaissance par l'Etat de l'Ecole supérieure d'ingénieurs des travaux de la construction de Metz)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 11 juin 2009 portant reconnaissance par l'Etat de l'Ecole supérieure d'ingénieurs des travaux de la construction de Metz)


Dans le cadre du système d'information sur le suivi de l'étudiant institué par l'arrêté du 23 avril 2003 susvisé, l'établissement fournit annuellement au ministère chargé de l'enseignement supérieur les informations relatives aux effectifs qu'il accueille.