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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 juin 2009 relatif au renouvellement d'inscription des implants d'embolisation artérielle EMBOGOLD et EMBOSPHERE de la société Biosphere Medical SA au chapitre 2 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 4 : « Implant d'embolisation artérielle (pour anévrysmes, fistules artério-veineuses, tumeurs...) », dans la rubrique « Société BIOSPHÈRE MEDICAL », la nomenclature des codes 3254468, 3268772, 3238191 et 3243938 est remplacée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3254468	Implant d'embolisation artérielle, BIOSPHERE MEDICAL, EMBOSPHERE 1 ml. EMBOSPHERE est conditionné sous forme de flacon ou de seringue. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : Flacon 1 ml : Calibre 40-120 : V110GH, calibre 100-300 : V210GH, calibre 300-500 : V410GH, calibre 500-700 : V610GH, calibre 700-900 : V810GH, calibre 900-1200 : V1010GH. Seringue 1 ml : Calibre 40-120 : S110GH, calibre 100-300 : S210GH, calibre 300-500 : S410GH, calibre 500-700 : S610GH, calibre 700-900 : S810GH, calibre 900-1200 : S1010GH. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2013.
3268772	Implant d'embolisation artérielle, BIOSPHERE MEDICAL, EMBOSPHERE 2 ml. EMBOSPHERE est conditionné sous forme de flacon ou de seringue. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : Flacon 2 ml : Calibre 40-120 : V120GH, calibre 100-300 : V220GH, calibre 300-500 : V420GH, calibre 500-700 : V620GH, calibre 700-900 : V820GH, calibre 900-1200 : V1020GH. Seringue 2 ml : Calibre 40-120 : S120GH, calibre 100-300 : S220GH, calibre 300-500 : S420GH, calibre 500-700 : S620GH, calibre 700-900 : S820GH, calibre 900-1200 : S1020GH. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2013.
3238191	Implant d'embolisation artérielle, BIOSPHERE MEDICAL, EMBOGOLD 1 ml. Microsphères d'embolisation colorées par de l'or colloïdal, Embogold 1 ml. EMBOGOLD est conditionné sous forme de seringue. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : Seringue 1 ml : Calibre 40-120 : S110EG, calibre 100-300 : S210EG, calibre 300-500 : S410EG, calibre 500-700 : S610EG, calibre 700-900 : S810EG, calibre 900-1200 : S1010EG. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2013.
3243938	Implant d'embolisation artérielle, BIOSPHERE MEDICAL, EMBOGOLD 2 ml.
	Microsphères d'embolisation colorées par de l'or colloïdal, Embogold 2 ml. EMBOGOLD est conditionné sous forme de seringue.
	La prise en charge est assurée pour les références suivantes : Seringue 2 ml : Calibre 40-120 : S120EG, calibre 100-300 : S220EG, calibre 300-500 : S420EG, calibre 500-700 : S620EG, calibre 700-900 : S820EG, calibre 900-1200 : S1020EG. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2013.