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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 juin 2009 relatif au renouvellement d'inscription et aux conditions de prise en charge du conduit pulmonaire valvé d'origine bovine CONTEGRA de la société Medtronic France au chapitre 2 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, dans le paragraphe 3 : « Conduits valvés comportant un tissu ou un dérivé d'origine animale » :
1. Après le code 3254735, le paragraphe :
« La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
― construction ou reconstruction de la voie d'éjection du ventricule droit dans les malformations congénitales cardiaques ;
― remplacement de la valve pulmonaire (opération de Ross) »
est supprimé ;
2. Dans la rubrique « Société MEDTRONIC France », la nomenclature du code 3237487 est remplacée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3237487	Valve cardiaque, conduit pulmonaire valvé, MEDTRONIC, CONTEGRA-BOVIN. La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : ― construction ou reconstruction de la voie d'éjection du ventricule droit dans les malformations congénitales cardiaques, y compris en cas de réintervention ; ― remplacement de la valve pulmonaire dans le cas de cardiopathies de la valve aortique traitées par l'opération de Ross, y compris en cas de réintervention.
	L'implantation de CONTEGRA doit être réalisée par une équipe très entraînée, disposant d'un service de réanimation et d'un service de cardiologie permettant d'établir le diagnostic et de réaliser l'exploration hémodynamique d'urgence (cathétérisme et angiographie).
	Le choix de la taille de CONTEGRA sera orienté par l'échographie.
	L'intervention sera réalisée sous circulation extra-corporelle (CEC).
	La prise en charge est assurée pour les références suivantes : PVC 212, PVC 212S, PVC 214, PVC 214S, PVC 216, PVC 216S, PVC 218, PVC 218S, PVC 220, PVC 220S, PVC 222, PVC 222S. Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2013.