Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 juin 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle))

Dans les arrêtés suivants susvisés :
― arrêté du 6 avril 1998 :
article 1er, pour les variétés Tintin ;
― arrêté du 26 avril 2000 :
article 3, pour les variétés Ridani ;
― arrêté du 4 février 2005 :
article 1er, pour les variétés Unique ;
― arrêté du 19 février 2007 :
article 2, pour les variétés Mirador, Pyramide, Baryton ;
― arrêté du 18 décembre 2007 :
article 7, pour les variétés Tenor, Bastion ;
― arrêté du 19 février 2008 :
article 1er, pour les variétés Othello, Skipper, Cadillac ;
article 4, pour les variétés Mammut, Panther, Gazelle, Tigris ;
― arrêté du 27 février 2009 :
article 4, pour les variétés Oscarpoly,
dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots suivants : « Danisco Seed (DK) » sont remplacés par : « Maribo Seed (DK) ».