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Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 juin 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle))

Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 juin 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle))


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
― betterave fourragère : Monoval, Rhodos ;
― betterave sucrière : Bilbao, Marengo, Palace, Sinclair, Tahiti.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.