Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 juin 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle))
Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 juin 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle))
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés de betterave fourragère désignées ci-après : Monro, Tintin.