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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 juin 2009 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de lycée)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 juin 2009 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de lycée)


Les dispositions du quatrième alinéa de l'article 7 de l'arrêté du 28 septembre 2006 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Lorsque la discipline non linguistique faisant l'objet d'un aménagement est les mathématiques, la durée totale de l'enseignement obligatoire est fixée dans les tableaux suivants :