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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 îles d'Hyères (zone de protection spéciale))

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 îles d'Hyères (zone de protection spéciale))


L'arrêté du 30 octobre 2002 portant désignation du site Natura 2000 des îles d'Hyères (zone de protection spéciale) est abrogé.