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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 juin 2009 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)

L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
Les numéros d'ordre 185 à 188 sont ajoutés comme suit :

NUMÉRO d'ordre	SUBSTANCE	RESTRICTIONS			CONDITIONS D'EMPLOI et avertissements à reprendre obligatoirement
NUMÉRO d'ordre	SUBSTANCE	Champ d'application et / ou usage	Concentration maximale autorisée dans le produit	Autres limitations et exigences
a	b	c	d	e	f
185	Toluène. N° CAS 108-88-3. N° CE 203-625-9.	Produits pour les ongles.	25 %		Tenir hors de portée des enfants. A utiliser par des adultes uniquement.
186	Diéthylène-glycol (DEG). N° CAS 111-46-6. N° CE 203-872-2. 2, 2'-oxydiéthanol.	Trace dans les ingrédients.	0, 1 %
187	Butoxy-diglycol. N° CAS 112-34-5. N° CE 203-961-6. Diéthylène-glycol monobutyl-éther (DEGBE).	Solvant pour colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.	9 %	Ne pas utiliser dans des atomiseurs.
188	Butoxy-éthanol. N° CAS 111-76-2. N° CE 203-905-0.	Solvant pour colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.	4 %	Ne pas utiliser dans des atomiseurs.
188	Ethylène-glycol monobutyl-éther (EGBE).	Solvant pour colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.	2 %	Ne pas utiliser dans des atomiseurs.