L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
I. ― Le numéro d'ordre 167 est remplacé par ce qui suit : « acide p-aminobenzoïque et ses esters (avec le groupe amine libre) ».
II. ― Les numéros d'ordre 1370 à 1371 sont ajoutés :
NUMÉRO D'ORDRE |
NOM DE LA SUBSTANCE |
1370 |
Diéthylène glycol (DEG-n° CAS : 111-46-6 ; n° CE : 203-872-2), pour le niveau des traces, voir l'annexe III 2, 2'-oxydiéthanol. |
1371 |
Phytonadione (INCI), phytomenadione (INN) (CAS : 84-80-0 / 81818-54-4 ; n° CE : 201-564-2) |
III. ― L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
1° Le numéro d'ordre 1329 est remplacé par ce qui suit : « 4-[(4-aminophényl) (4-iminocyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène) méthyl]-o-toluidine (CAS : 3248-93-9 ; EINECS : 221-832-2) et son sel de chlorhydrate (Basic Violet 14 ; CI 42510) (CAS : 632-99-5 ; EINECS : 211-189-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. »
2° Le numéro d'ordre 1338 est remplacé par ce qui suit : « 1-hydroxy-2, 4-diaminobenzène (2, 4-diaminophényl) (CAS : 95-86-3 ; EINECS : 202-459-4) et son sel de dichlorhydrate (2, 4-Diaminophenol HCl) (CAS : 137-09-7 ; EINECS : 205-279-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. »