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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-802 du 24 juin 2009 relatif aux établissements de transfusion sanguine et modifiant les articles D. 1221-6 et D. 1223-23 du code de la santé publique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-802 du 24 juin 2009 relatif aux établissements de transfusion sanguine et modifiant les articles D. 1221-6 et D. 1223-23 du code de la santé publique)


Le f du 5° de l'article D. 1221-6 du code de la santé publique est remplacé par les dispositions suivantes :
« f) La détection des anticorps antipaludéens chez les donneurs ayant séjourné dans une zone d'endémie dans les conditions fixées par l'arrêté prévu à l'article R. 1221-5. »