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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 juin 2009 relatif à la mise en application des dispositions concernant les passeports dans les ambassades et postes consulaires)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 juin 2009 relatif à la mise en application des dispositions concernant les passeports dans les ambassades et postes consulaires)


Sont abrogés à compter du 26 juin 2009 :
― l'arrêté du 12 janvier 2009 relatif à la mise en application des dispositions concernant les passeports au consulat général de France à Bruxelles ;
― l'arrêté du 29 mars 2009 relatif à la mise en application des dispositions concernant les passeports à l'ambassade de France en Jordanie et aux consulats généraux de France à Casablanca et Istanbul ;
― l'arrêté du 21 avril 2009 relatif à la mise en application des dispositions concernant les passeports à l'ambassade de France en Bolivie, en Chine, en Haïti, en Thaïlande et aux consulats généraux de France à Dakar, Pondichéry-Chennai et San Francisco ;
― l'arrêté du 2 juin 2009 relatif à la mise en application des dispositions concernant les passeports à l'ambassade de France en Mongolie et aux consulats généraux de France à Londres et Genève.