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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juin 2009 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2000 relatif à l'organisation et au programme des concours de recrutement des inspecteurs du travail)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juin 2009 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2000 relatif à l'organisation et au programme des concours de recrutement des inspecteurs du travail)


L'article 3 de l'arrêté du 15 décembre 2000 susvisé est abrogé.